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Analyse de la législation vétérinaire béninoise relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE / Rassablaga Dominique Sawadogo (2011) 

Public ISBD Titre : Analyse de la législation vétérinaire béninoise relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE Type de document : texte imprimé Auteurs : Rassablaga Dominique Sawadogo, Auteur Editeur : Dakar : EISMV Année de publication : 2011 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  BENIN Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La législation vétérinaire est une composante essentielle des dispositions nationales qui permettent aux autorités vétérinaires de remplir efficacement leurs fonctions clés. La santé publique vétérinaire à travers la lutte contre les zoonoses, la protection de l’environnement et la sécurité sanitaire des aliments fait partie de ces fonctions fondamentales des services vétérinaires. Les activités de santé publique vétérinaire encore embryonnaire au Bénin comme dans d’autres pays en développement ont besoin d’êtres soutenues par une législation efficace et conforme aux exigences internationales. Les autorités vétérinaires béninoises qui en ont conscience ont commandité des études sur la législation vétérinaire et en ont autorisé d’autres proposées par des structures partenaires ou d’enseignement. Notre étude a été réalisée dans le cadre du dernier cas et a porté sur l’analyse de la législation vétérinaire du Bénin relative à la santé publique vétérinaire en vue d’une part, d’apprécier leur conformité aux lignes directrices de l’OIE, d’autre part, juger le degré d’application des textes législatifs et réglementaires. Les activités de santé publique vétérinaire au Bénin sont exécutées sur la base d’une législation assez riche en textes législatifs et réglementaires. Leurs objectifs techniques et quantitatifs sont suffisamment pertinents et correspondent en grande partie aux dispositions internationales. Les insuffisances fondamentales observées dans cette législation sont : • Le manque de dispositions permettant d’identifier des services vétérinaires ayant une ligne de commande directe. • Les dispositions prescrites par ces textes sont en grande partie difficiles d’application car elles ne correspondent pas aux statuts économique et social du Bénin et l’administration manque de personnels pour leur mise en œuvre. • Le manque de procédures adaptées au niveau socio-économique du pays permettant d’obtenir un niveau sanitaire acceptable. • Les opinions recueillies des différents acteurs indiquent en effet que les textes sont insuffisamment appliqués pour des raisons essentielles telles que : la méconnaissance des textes, l’insuffisance de moyens humains, matériels et financiers, le manque parfois de volonté politique. L’analyse de ces résultats nous a permis de proposer de recommandations visant à améliorer laforme,l’applicabilitéetl’application effective de textes législatifs. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar DATE DE SOUTENANCE : 23/08/2011 PAYS : BURKINA FASO Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=663 Analyse de la législation vétérinaire béninoise relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE [texte imprimé] / Rassablaga Dominique Sawadogo, Auteur . - Dakar : EISMV, 2011 . - 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  BENIN Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La législation vétérinaire est une composante essentielle des dispositions nationales qui permettent aux autorités vétérinaires de remplir efficacement leurs fonctions clés. La santé publique vétérinaire à travers la lutte contre les zoonoses, la protection de l’environnement et la sécurité sanitaire des aliments fait partie de ces fonctions fondamentales des services vétérinaires. Les activités de santé publique vétérinaire encore embryonnaire au Bénin comme dans d’autres pays en développement ont besoin d’êtres soutenues par une législation efficace et conforme aux exigences internationales. Les autorités vétérinaires béninoises qui en ont conscience ont commandité des études sur la législation vétérinaire et en ont autorisé d’autres proposées par des structures partenaires ou d’enseignement. Notre étude a été réalisée dans le cadre du dernier cas et a porté sur l’analyse de la législation vétérinaire du Bénin relative à la santé publique vétérinaire en vue d’une part, d’apprécier leur conformité aux lignes directrices de l’OIE, d’autre part, juger le degré d’application des textes législatifs et réglementaires. Les activités de santé publique vétérinaire au Bénin sont exécutées sur la base d’une législation assez riche en textes législatifs et réglementaires. Leurs objectifs techniques et quantitatifs sont suffisamment pertinents et correspondent en grande partie aux dispositions internationales. Les insuffisances fondamentales observées dans cette législation sont : • Le manque de dispositions permettant d’identifier des services vétérinaires ayant une ligne de commande directe. • Les dispositions prescrites par ces textes sont en grande partie difficiles d’application car elles ne correspondent pas aux statuts économique et social du Bénin et l’administration manque de personnels pour leur mise en œuvre. • Le manque de procédures adaptées au niveau socio-économique du pays permettant d’obtenir un niveau sanitaire acceptable. • Les opinions recueillies des différents acteurs indiquent en effet que les textes sont insuffisamment appliqués pour des raisons essentielles telles que : la méconnaissance des textes, l’insuffisance de moyens humains, matériels et financiers, le manque parfois de volonté politique. L’analyse de ces résultats nous a permis de proposer de recommandations visant à améliorer laforme,l’applicabilitéetl’application effective de textes législatifs. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar DATE DE SOUTENANCE : 23/08/2011 PAYS : BURKINA FASO Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=663

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Analyse de la législation vétérinaire au Burkina Faso relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE / Chantal Biagui (2011) 

Public ISBD Titre : Analyse de la législation vétérinaire au Burkina Faso relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE Type de document : texte imprimé Auteurs : Chantal Biagui, Auteur Editeur : Dakar : EISMV Année de publication : 2011 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  BURKINA FASO Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La législation vétérinaire est un élément essentiel de la bonne gouvernance vétérinaire. Dans de nombreux pays en développement notamment au Burkina Faso, la législation vétérinaire est très ancienne et inadaptée face aux défis actuels et futurs. Auparavant, les missions des Services Vétérinaires étaient axées sur le contrôle des maladies animales. Actuellement, il est élargi et englobe d’autres missions touchant à la santé publique vétérinaire et l’accès aux marchés des animaux et de leurs produits au niveau mondial. L’élaboration des lignes directrices de l’OIE permet de vérifier la conformité des textes législatifs et réglementaires du Burkina Faso et d’y apporter des solutions Il ressort de notre étude que les textes datant des années 80 n’englobent plus certains champs de compétence des Services Vétérinaires etnécessitentunerelecture. La conformité aux lignes directrices de l’OIE met en exergue des écarts notamment sur le pouvoir de l’autorité compétente défaut de ligne de commande directe, l’intervention et le pouvoir des inspecteurs, la police administrative, la lutte contre les maladies animales. La base d’une divulgation efficace des textes nécessite suite à la relecture qui est en phase de projet la confection d’un recueil de textes. Les facteurs bloquants pourront trouver une voie de solution : détention du recueil par tout le personnel des Services Vétérinaires ainsi que les différents acteurs. La finalité : tout acte vétérinaire sera faite à partir des textes. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) ;M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire, Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : SENEGAL Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=664 Analyse de la législation vétérinaire au Burkina Faso relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE [texte imprimé] / Chantal Biagui, Auteur . - Dakar : EISMV, 2011 . - 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  BURKINA FASO Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La législation vétérinaire est un élément essentiel de la bonne gouvernance vétérinaire. Dans de nombreux pays en développement notamment au Burkina Faso, la législation vétérinaire est très ancienne et inadaptée face aux défis actuels et futurs. Auparavant, les missions des Services Vétérinaires étaient axées sur le contrôle des maladies animales. Actuellement, il est élargi et englobe d’autres missions touchant à la santé publique vétérinaire et l’accès aux marchés des animaux et de leurs produits au niveau mondial. L’élaboration des lignes directrices de l’OIE permet de vérifier la conformité des textes législatifs et réglementaires du Burkina Faso et d’y apporter des solutions Il ressort de notre étude que les textes datant des années 80 n’englobent plus certains champs de compétence des Services Vétérinaires etnécessitentunerelecture. La conformité aux lignes directrices de l’OIE met en exergue des écarts notamment sur le pouvoir de l’autorité compétente défaut de ligne de commande directe, l’intervention et le pouvoir des inspecteurs, la police administrative, la lutte contre les maladies animales. La base d’une divulgation efficace des textes nécessite suite à la relecture qui est en phase de projet la confection d’un recueil de textes. Les facteurs bloquants pourront trouver une voie de solution : détention du recueil par tout le personnel des Services Vétérinaires ainsi que les différents acteurs. La finalité : tout acte vétérinaire sera faite à partir des textes. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) ;M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire, Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : SENEGAL Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=664

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Analyse de la législation vétérinaire malienne relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) / Herinjaka Dany Rasamuelson (2011) 

Public ISBD Titre : Analyse de la législation vétérinaire malienne relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) Type de document : texte imprimé Auteurs : Herinjaka Dany Rasamuelson, Auteur Editeur : Dakar : EISMV Année de publication : 2011 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  MALI Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : L’étude a été focalisée sur la législation vétérinaire relative à la santé publique vétérinaire, au regard des lignes directrices de l’OIE du sous-chapitre 2.7 à 2.11 et du chapitre 10. Au cours de cette étude, nous avons répertorié et analysé : vingt cinq (25) textes dont quatre (04) lois et une (01) délibération; huit (08) décrets ; quatre (04) arrêtés ministériels ; sept (07) arrêtés interministériel ; une (01) ordonnance. La mise en place d’un dispositif législatif et réglementaire en matière de contrôle des denrées alimentaires d’origine animale et des aliments destinés aux animaux n’a pas été méthodique au Mali. En effet, le premier texte législatif sur le contrôle des denrées alimentaires d’origine animale est la délibération N°116/ATS du 12 février1958, de l’Assemblée Territoriale du Soudan Français portant réglementation de l’inspection sanitaire et de salubrité des produits d’origine animale destinés à l’alimentation humaine. Ce texte ne prenait pas en compte, le lait et les produits laitiers, les œufs et les ovo-produits, le miel et les produits de l’apiculture. La relecture de ce texte en 1987 a donné un arrêté interministériel N°7028/MRNE-MSPAS portant réglementation de l’inspection sanitaire et de salubrité des produits d’origine animale destinés à l’alimentation humaine au Mali. En 2002, la loi N° 02-001/ du 16 janvier 2002 fixant les conditions de production, de transformation et de commercialisation du lait et des produits laitiers a été adopté. Par ailleurs pour traiter de l’ensemble de la législation relative à la chaîne alimentaire, la loi N°028 du 14 Juin 2011 instituant le contrôle des denrées alimentaires d’origine animale et des aliments pour animaux a été promulguée dans le cadre du renforcement des capacités des Services vétérinaires en matière de contrôle des aliments, cette loi avait pour objet de procéder à la mise en cohérence des textes existants et venait combler les attentes des autorités engagées à protéger la santé des consommateurs, à relever le défi de l’intégration régionale face aux échanges internationaux et au souci de la conformité des textes aux lignes directrices de l’OIE. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : MADAGASCAR Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=666 Analyse de la législation vétérinaire malienne relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) [texte imprimé] / Herinjaka Dany Rasamuelson, Auteur . - Dakar : EISMV, 2011 . - 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  MALI Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : L’étude a été focalisée sur la législation vétérinaire relative à la santé publique vétérinaire, au regard des lignes directrices de l’OIE du sous-chapitre 2.7 à 2.11 et du chapitre 10. Au cours de cette étude, nous avons répertorié et analysé : vingt cinq (25) textes dont quatre (04) lois et une (01) délibération; huit (08) décrets ; quatre (04) arrêtés ministériels ; sept (07) arrêtés interministériel ; une (01) ordonnance. La mise en place d’un dispositif législatif et réglementaire en matière de contrôle des denrées alimentaires d’origine animale et des aliments destinés aux animaux n’a pas été méthodique au Mali. En effet, le premier texte législatif sur le contrôle des denrées alimentaires d’origine animale est la délibération N°116/ATS du 12 février1958, de l’Assemblée Territoriale du Soudan Français portant réglementation de l’inspection sanitaire et de salubrité des produits d’origine animale destinés à l’alimentation humaine. Ce texte ne prenait pas en compte, le lait et les produits laitiers, les œufs et les ovo-produits, le miel et les produits de l’apiculture. La relecture de ce texte en 1987 a donné un arrêté interministériel N°7028/MRNE-MSPAS portant réglementation de l’inspection sanitaire et de salubrité des produits d’origine animale destinés à l’alimentation humaine au Mali. En 2002, la loi N° 02-001/ du 16 janvier 2002 fixant les conditions de production, de transformation et de commercialisation du lait et des produits laitiers a été adopté. Par ailleurs pour traiter de l’ensemble de la législation relative à la chaîne alimentaire, la loi N°028 du 14 Juin 2011 instituant le contrôle des denrées alimentaires d’origine animale et des aliments pour animaux a été promulguée dans le cadre du renforcement des capacités des Services vétérinaires en matière de contrôle des aliments, cette loi avait pour objet de procéder à la mise en cohérence des textes existants et venait combler les attentes des autorités engagées à protéger la santé des consommateurs, à relever le défi de l’intégration régionale face aux échanges internationaux et au souci de la conformité des textes aux lignes directrices de l’OIE. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : MADAGASCAR Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=666

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Analyse de la législation vétérinaire mauritanienne relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE / Ould BouroieissTeslem Mint Cheikh (2011) 

Public ISBD Titre : Analyse de la législation vétérinaire mauritanienne relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE Type de document : texte imprimé Auteurs : Ould BouroieissTeslem Mint Cheikh, Auteur Editeur : Dakar : EISMV Année de publication : 2011 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  MAURITAN Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La législation vétérinaire est essentielle aux dispositions nationales. Elle permet aux autorités vétérinaires de mener avec succès les différentes activités. Les échanges commerciaux d’animaux et de produits animaux peuvent être la source de transmissions de maladies dangereuses aussi bien pour les animaux que pour les hommes (cas des zoonoses). Dans ce contexte, les différents Etats membres de l’Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) doivent unir leurs efforts dans la lutte contre les maladies animales. Cet objectif n’est réalisable que dans un cadre juridique conforme aux recommandations générales et techniques de l’OIE. Les lignes directrices constituent alors le schéma idéal de production de la législation et de la réglementation vétérinaires. Les textes législatifs et réglementaires vétérinaires mauritaniens sont pour la plus part élaborés sans la référence à ces lignes directrices. Cependant, le soucis de mieux contrôler les maladies animales a permis d’avoir des règles dont l’application effective devrait conduire à un état sanitaire satisfaisant. Mais l’insuffisance des moyens humains, matériels et financiers constituent une entrave sérieuse à l’application des textes. Des efforts doivent également faits au niveau de la production des textes afin d’assurer une bonne qualité des textes et leur réelle vulgarisation. C’est ce à quoi s’attèlent les responsables des services vétérinaires de la République Islamique de Mauritanie. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : MAURITANIE Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=668 Analyse de la législation vétérinaire mauritanienne relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE [texte imprimé] / Ould BouroieissTeslem Mint Cheikh, Auteur . - Dakar : EISMV, 2011 . - 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  MAURITAN Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La législation vétérinaire est essentielle aux dispositions nationales. Elle permet aux autorités vétérinaires de mener avec succès les différentes activités. Les échanges commerciaux d’animaux et de produits animaux peuvent être la source de transmissions de maladies dangereuses aussi bien pour les animaux que pour les hommes (cas des zoonoses). Dans ce contexte, les différents Etats membres de l’Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) doivent unir leurs efforts dans la lutte contre les maladies animales. Cet objectif n’est réalisable que dans un cadre juridique conforme aux recommandations générales et techniques de l’OIE. Les lignes directrices constituent alors le schéma idéal de production de la législation et de la réglementation vétérinaires. Les textes législatifs et réglementaires vétérinaires mauritaniens sont pour la plus part élaborés sans la référence à ces lignes directrices. Cependant, le soucis de mieux contrôler les maladies animales a permis d’avoir des règles dont l’application effective devrait conduire à un état sanitaire satisfaisant. Mais l’insuffisance des moyens humains, matériels et financiers constituent une entrave sérieuse à l’application des textes. Des efforts doivent également faits au niveau de la production des textes afin d’assurer une bonne qualité des textes et leur réelle vulgarisation. C’est ce à quoi s’attèlent les responsables des services vétérinaires de la République Islamique de Mauritanie. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : MAURITANIE Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=668

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Analyse de la législation vétérinaire sénégalaise relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE / Coumba Faye Diouf (2011) 

Public ISBD Titre : Analyse de la législation vétérinaire sénégalaise relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE Type de document : texte imprimé Auteurs : Coumba Faye Diouf, Auteur Editeur : Dakar : EISMV Année de publication : 2011 Importance : 30 p. Note générale : Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  SENEGAL Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La présente étude, effectuée à la Direction des Services vétérinaires du Sénégal, a pour objectif d’analyser la législation vétérinaire sénégalaise au regard des lignes directrices de l’OIE relatives à la santé publique mais également de mener des entretiens au niveau des acteurs afin d’apprécier le degré d’application des textes d’une part, et d’autre part d’identifier les facteurs bloquants et proposer des solutions pour une application plus effective de la législation vétérinaire. L’approche méthodologique adoptée pour l’analyse des textes identifiés a consisté à faire une combinaison des outils que sont : les lignes directrices de l’OIE, la table de correspondance, les textes législatifs du Sénégal répertoriés complétée par l’exploitation des fiches d’enquête.Les résultats de l’étude montrent que certaines recommandations des lignes directrices notamment celles relatives aux règles de forme sur les pouvoirs de l’autorité compétente, le respect des principes de confidentialité, d’indépendance et d’impartialité, sur le droit de recours des opérateurs et l’information des bénéficiaires ne sont pas prises en compte dans la législation sénégalaise. Pour celles relatives aux maladies des animaux, les non conformités ont trait à l’encouragement de programmes collectifs à l’initiative des éleveurs, aux précisions relatives à la faune sauvage, aux conditions de repeuplement au financement des plans d’urgence ainsi qu’aux mesures qui relèvent de la force publique. Pour ce qui est de l’application des textes, elle n’est effective que pour la sécurité sanitaire des aliments à 64 % et à 71% pour la lutte contre les zoonoses. Cependant, la préservation de l’environnement pose problème. Au niveau des outils de suivi identifiés, les rapports périodiques et les laissez-passer sanitaires sont les plus utilisés, les relevés d’infraction et la programmation des inspections sont inconstants. La remontée des informations à travers les rapports périodiques est systématique, tandis que la gestion et l’exploitation des données est entravée par le déficit en ressources humaines. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : SENEGAL Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=673 Analyse de la législation vétérinaire sénégalaise relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE [texte imprimé] / Coumba Faye Diouf, Auteur . - Dakar : EISMV, 2011 . - 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : MEMOIRES DE MASTER:2011 Mots-clés : LEGISLATION  SECURITE SANITAIRE  RESPONSABILITE LEGALE  PROFESSION VETERINAIRE  OIE  SENEGAL Index. décimale : MEM-MEMOIRE MASTER Résumé : La présente étude, effectuée à la Direction des Services vétérinaires du Sénégal, a pour objectif d’analyser la législation vétérinaire sénégalaise au regard des lignes directrices de l’OIE relatives à la santé publique mais également de mener des entretiens au niveau des acteurs afin d’apprécier le degré d’application des textes d’une part, et d’autre part d’identifier les facteurs bloquants et proposer des solutions pour une application plus effective de la législation vétérinaire. L’approche méthodologique adoptée pour l’analyse des textes identifiés a consisté à faire une combinaison des outils que sont : les lignes directrices de l’OIE, la table de correspondance, les textes législatifs du Sénégal répertoriés complétée par l’exploitation des fiches d’enquête.Les résultats de l’étude montrent que certaines recommandations des lignes directrices notamment celles relatives aux règles de forme sur les pouvoirs de l’autorité compétente, le respect des principes de confidentialité, d’indépendance et d’impartialité, sur le droit de recours des opérateurs et l’information des bénéficiaires ne sont pas prises en compte dans la législation sénégalaise. Pour celles relatives aux maladies des animaux, les non conformités ont trait à l’encouragement de programmes collectifs à l’initiative des éleveurs, aux précisions relatives à la faune sauvage, aux conditions de repeuplement au financement des plans d’urgence ainsi qu’aux mesures qui relèvent de la force publique. Pour ce qui est de l’application des textes, elle n’est effective que pour la sécurité sanitaire des aliments à 64 % et à 71% pour la lutte contre les zoonoses. Cependant, la préservation de l’environnement pose problème. Au niveau des outils de suivi identifiés, les rapports périodiques et les laissez-passer sanitaires sont les plus utilisés, les relevés d’infraction et la programmation des inspections sont inconstants. La remontée des informations à travers les rapports périodiques est systématique, tandis que la gestion et l’exploitation des données est entravée par le déficit en ressources humaines. PRESIDENT DE JURY : M. PANGUI Joseph Louis, pr à l’EISMV de Dakar DIRECTEUR DE THESE OU MEMOIRE : M. SAWADOGO Germain Jerôme, pr à l’EISMV de Dakar ; M. NZOUABETH Dieunedort, Maître de Conférences Agrégé à l a FSPJ (UCAD) MEMBRE : M. TOGUEBAYE Bhen Sikina, pr à l’UCAD de Dakar/M. FAUGERE Olivier, Dr vétérinaire Inspecteur Général de la SPV à l’ENSV de Lyon France DATE DE SOUTENANCE : 13/09/2011 PAYS : SENEGAL Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=673

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Analyse de la législation vétérinaire togolaise relative à la santé publique au regard des lignes directrices de l’OIE / Tanah Djankla Modjosso (2011) 

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Analyse des textes régissant la profession vétérinaire en République du Mali : état des lieux et conformité aux dispositions régionales et internationales / El Hadji Soulé Ahmadou (2010)

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Evaluation du degré de conformité des systèmes d’inspection et de contrôle des denrées alimentaires d’origine animale aux abattoirs et aux postes d’inspection frontaliers dans la région de Dakar (Sénégal) / Omar Hakizimana (2015) 

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Evaluation des système de contrôle et d’inspection des établissements de transformation, de distiribution et de commercialisation des denrées alimentaires d’origine animale par les services vétérinaires dans l’espace UEMOA : cas du Sénégal / Ismaïla Seck (2015) 

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La législation vétérinaire malgache en matière de police sanitaire au regard des lignes directrices de l’OIE : cas des importations et des exportations / Lalatiana Olivia Ranaivoarimanana (2015) 

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